13.07.2021

Accueil collectif de mineurs : nouveau protocole

Les établissements assurant l’accueil des mineurs (dont les colonies de vacances) ont pu rouvrir le 20 juin 2021, avec un protocole sanitaire adapté.

Accueils collectifs de mineurs (ACM) avec hébergement : protocole du 7 juin 2021

À compter du 20 juin 2021, des accueils avec hébergement peuvent donc être organisés sur tout le territoire national.

Sont concernés les séjours de vacances, les séjours courts, les séjours spécifiques (séjours sportifs, linguistiques, artistiques et culturels, rencontres européennes de jeunes, chantiers de jeunes bénévoles, rencontres de jeunes et séjours de cohésion organisés dans le cadre du service national universel), les activités avec hébergement des accueils de scoutisme, les activités avec hébergement des accueils de loisirs et des accueils de jeunes (activités accessoires ou mini-camps). En revanche, compte tenu des spécificités des séjours de vacances en famille, ce protocole sanitaire n'est pas applicable à cette activité. Le cadre juridique applicable est celui issu du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 (JO du 2) prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire.

Outre les règles et les conditions d'organisation des activités sur un certain nombre de points, le protocole détaille la conduite à tenir devant un cas possible ou avéré de Covid-19.

Ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, Protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs avec hébergement, 7 juin 2021

https://jeunes.gouv.fr/IMG/pdf/projet_de_protocole_sanitaire_acm_avec_hebergement_18062021_vf.pdf

Accueils collectifs de mineurs (ACM) sans hébergement : protocole du 18 juin 2021

Tous les accueils collectifs de mineurs sans hébergement sont autorisés à accueillir leur public depuis le 19 mai 2021.

Ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, Protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs sans hébergement, 18 juin 2021

Décret n°2021-699 du 1er juin 2021, JO du 2

https://jeunes.gouv.fr/IMG/pdf/protocole_acm_sans_hebergement_18062021_vf.pdf