Dans la vie associative, il est fréquent d’utiliser des images trouvées sur internet, afin de promouvoir des activités associatives ou d’illustrer des publications. Mais attention, l’utilisation d’images ou de tout autre œuvre (vidéos, illustrations, textes, ...) pour lesquelles on ne dispose pas de licence ou d’autorisation constitue une contrefaçon. Cette atteinte aux droits d’auteurs, si l’auteur porte plainte, peut être pénalement sanctionnée par trois ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende !
Plus généralement, ce sont des sociétés de gestion des droits d’auteurs qui sont chargées de vérifier le respect des droits de propriété intellectuelle pour le compte de leurs clients. Pour ce faire, ces sociétés utilisent des logiciels traqueurs leur permettant de repérer automatiquement toute utilisation non autorisée. Une fois l’atteinte repérée, les sociétés demandent au contrevenant le règlement d’une somme, à titre de dédommagement. Le fait de retirer l’image ou d’avoir ignoré qu’elle était protégée par le droit d’auteur ne permet pas de clore le différend, que ce soit dans le cadre d’une procédure judiciaire ou amiable.
Il est donc vivement recommandé d’utiliser des images dites libres de droit, c'est-à-dire des images que l’auteur, bien que disposant encore de droits sur celles-ci, permet à des tiers de les utiliser. De nombreuses banques d’images sont accessibles gratuitement pour trouver ce type d’images. Vous pouvez encore utiliser vos propres images voire faire appel aux services d’un prestataire ou acheter une licence pour des images qui ne seraient pas libres de droit.
Banque d'images gratuites : pixabay.com
