La mise en place de règles harmonisées pour la commercialisation d'équipements hertziens, tels que les téléphones cellulaires, les dispositifs pour l'ouverture des portes de voi
La Commission des transports du Parlement européen a adopté une résolution législative qui sera soumise au vote en plénière le 4 février 2014, avant passage devant le Conseil.
Augmentation de la durée de validité des cartes d’identité
La TVA est considérée comme un impôt universel car il concerne tout le monde, plus ou moins aisés.
Patrick Chrétien a assisté au colloque "handicap et domicile" organisé par l'INC ( Institut national de la consommation) et Handeo, enseigne de services à la personne spécialisé
Non au Compteur à prépaiement, comme l'a demandé Familles de France dans son communiqué du 8-11-2013
Expedia assigné par la DGCCRF pour mettre fin à l'existence de clauses illicites
Le compte bancaire joint est ouvert au nom de plusieurs cotitulaires (le plus généralement entre époux) et fonctionne comme un compte « normal » à la différence près que chacun
Le secteur consommation de Familles de France vous propose un dépliant pour tout savoir sur les frais bancaires.